Mentions légales
Propriété intellectuelle • responsabilité du site • politique de liens
En vigueur: 20 avril 2026 Version 1.0 Publié par VDGT Consultancy BV
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- Société : VDGT Consultancy BV ;
- Numéro BCE : 1004820426 ;
- Siège social : Kerkestraat 34, 3971 Heppen, Belgique ;
- Contact : [email protected] ;
- Éditeur responsable : VDGT Consultancy BV.
2. Propriété intellectuelle
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6. Politique de liens hypertextes
6.1 Liens du site vers des tiers
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- ne soient pas utilisés dans un contexte portant atteinte à la réputation de VDGT Consultancy BV ou aux droits de tiers.
VDGT Consultancy BV se réserve le droit de révoquer l’autorisation de lier à tout moment.
7. Point de contact pour les atteintes
Les atteintes présumées aux droits de propriété intellectuelle ou tout autre contenu illicite sur le site peuvent être signalés via [email protected]. Le signalement doit comprendre : l’identification du déclarant, la localisation exacte (URL), la nature de l’atteinte et une déclaration de bonne foi.
8. Droit applicable et juridictions compétentes
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9. Modifications et contact
VDGT Consultancy BV peut modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version en vigueur est toujours consultable sur helping-hands.world/legal-notice. VDGT Consultancy BV — BCE 1004820426 — [email protected]